Écurie Équi-Libre Couparie

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Propriétaire du site
EARL Les Saveurs Paysannes - Contact : contact@couparie.fr - Adresse : La Haute Couparie 371 Chemin du rocher 72110 Courcemont Sarthe, France.
Identification de l'entreprise
EARL Les Saveurs Paysannes au capital social de 80 000 € - SIREN : 495265639 - La Haute Couparie, 371 Chemin du rocher, 72110 Courcemont Sarthe, France.
Directeur de la publication
Sophie Dugué - Contact : contact@couparie.fr.
Hébergeur
LIGNE WEB SERVICES (LWS) SAS au capital de 500 000 Euros - SIREN : 851993683 - 2 RUE JULES FERRY 88190 GOLBEY
Webmaster
Tom Dugué - webmaster@couparie.fr.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

EARL Les Saveurs Paysannes (également connu sous le nom de marque déposée Écurie Équi-Libre Couparie)  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Limitations de responsabilité.

EARL Les Saveurs Paysannes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://www.couparie.fr/.

EARL Les Saveurs Paysannes décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.couparie.fr/.

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Le cas échéant, EARL Les Saveurs Paysannes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie ...).

Confidentialité et données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles traitées via le site comprennent celles que vous renseignez dans le formulaire de contact (par exemple nom, prénom, adresse mail, téléphone et message). En répondant à ce formulaire, vous acceptez le traitement de vos données pour votre demande. Le cas échéant, certaines informations techniques peuvent également être traitées pour le bon fonctionnement et la sécurité du site (voir “Sécurité et journalisation”).

Ces données sont utilisées pour traiter et répondre à votre demande, sur la base de votre consentement. Les messages sont traités via un prestataire de messagerie. Le consentement est tracé dans l'email avec la date de soumission. Vos données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis pendant 6 mois supplémentaires afin de conserver une trace en cas de nouvelle demande. En cas de retrait de votre consentement, vous êtes invité à contacter le Webmaster :
webmaster@couparie.fr

Vous disposez des droits d'accès, de rectification et d'effacement des données vous concernant. Vous pouvez également demander la limitation du traitement et, dans certains cas, former une opposition. Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment en contactant le Webmaster. Le retrait de votre consentement n'affecte pas la licéité du traitement déjà effectué. Le site ne fait pas appel à un Délégué à la Protection des Données (DPO) : le contact privilégié est le Webmaster. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Sécurité et journalisation

Dans le cadre de la protection du site et du maintien de sa disponibilité, l'hébergeur peut journaliser et analyser des informations techniques liées aux accès. Des mesures de protection contre les attaques (DDoS) peuvent également être mises en œuvre par l'hébergeur :

  • adresse IP (ou identifiant équivalent)
  • date et heure des requêtes
  • URL/chemin demandé
  • code HTTP (erreur, succès) et éventuels messages d'erreur
  • temps de réponse
  • signaux permettant de détecter des comportements anormaux (par ex. tentatives de surcharge / DDoS)
  • journaux PHP liés au formulaire : 30 jours max (généralement 15)
  • statistiques d'accès et suivi d'erreurs à partir des journaux
  • mesures de protection anti-DDoS mises en œuvre par l'hébergeur

Ces traitements visent notamment à détecter des tentatives de surcharge de type DDoS, identifier des pages “cassées” (erreurs répétées) et renforcer la sécurité du service. Le traitement est mis en œuvre par l'hébergeur dans le respect du contrat et de la réglementation applicable, sous réserve de vos droits.

Les données sont conservées pendant une durée limitée, le temps nécessaire à l'atteinte des finalités ci-dessus, puis sont supprimées ou anonymisées. Les journaux PHP liés au formulaire sont conservés pendant une durée maximale de 30 jours (généralement 15).

Liens hypertextes, API et cookies

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